fbpx

Mentions légales

Editeur

Ce site est publié par l’entreprise Les Lettres d’Alice, SAS au capital de 17500€, immatriculée à Paris sous le numéro Paris B 881 033 682 dont le siège social est 149 avenue du Maine 75014 Paris.

Directrices de la publication : M. Olès, N. Désard.

Hébergeur

Ce site a été réalisé par Pierre Baillot, Le service est hébergé par l’entreprise ovh, immatriculée à Roubaix (59100) immatriculée au RCS le 02-11-1999.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Pierre Baillot.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Les Lettres d’Alice sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Les Lettres d’Alice ou l’insertion d’une page appartenant à Les Lettres d’Alice dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit des Lettres d’Alice et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés Les Lettres d’Alice peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site lettresdalice.fr ainsi que leur traitement sont effectués notamment dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application ainsi que du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des Données Personnelles et à la libre circulation de ces Données Personnelles (RGPD).

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Les Lettres d’Alice a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site : envoi des abonnements, relance, promotion du service. Ces données sont susceptibles d’être transmises à un tiers pour l’exécution du contrat.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Les Lettres d’Alice via pouralice [a] lettresdalice.fr (remplacer [a] par @ et supprimer les espaces avant et après).

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site lettresdalice.frLes Lettres d’Alice peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Les Lettres d’Alice, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site lettresdalice.fr pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 07/02/2020 et mises à jour le 21/09/2022.

You don't have credit card details available. You will be redirected to update payment method page. Click OK to continue.

Retour haut de page